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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE FRANCAISE DE L'AZOTE
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SOLUBLEAUBY
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SOLUBLEAUBY
COMPAGNIE FRANCAISE DE L'AZOTE (société anonyme)

Numéro de dépôt :
1240175
Date de dépôt :
05/07/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
05/07/1993

Présentation de la marque SOLUBLEAUBY

Déposée le 5 juillet 1983 par la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE FRANCAISE DE L'AZOTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SOLUBLEAUBY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE FRANCAISE DE L'AZOTE domicilié(e) 4, rue Velasquez, 75008 PARIS. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BUREAU D.A. CASALONGA OFFICE JOSSE ET PETIT. - France.

La marque SOLUBLEAUBY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1240175.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SOLUBLEAUBY est expirée depuis le 5 juillet 1993.

COMPAGNIE FRANCAISE DE L'AZOTE a également déposé les autres marques suivantes : KANIFOIN , GRANUMAG , MAÏSFRANCE , (Marque figurative) , KANIMAGNIT


COMPAGNIE FRANCAISE DE L'AZOTE (société anonyme) - 4, rue Velasquez, 75008 PARIS. - France


BUREAU D.A. CASALONGA OFFICE JOSSE ET PETIT. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-47

Produits destinés à l'agriculture, l'horticulture, la sylviculture;engrais et amendements pour les terres (naturels et artificiels). Produits agricoles et horticoles non compris dans d'autres classes.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.